2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Martin-de-Laye.
COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33800 à Bordeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/01/2016 - 11/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/01/2016 - 11/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martin-de-Laye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Merlet, Saint-Martin-de-Laye (33910) | PC Locaux | WB12 | 95 530 m² | 518 m² | 2016/05/10 |
| 1 Imp Merlet, Saint-Martin-de-Laye (33910) | DP Locaux | WB12 | 95 530 m² | 914 m² | 2016/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
