COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN - Permis de construire et DP

Active
389555061 Association déclarée Créée le 15/11/1992

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parentis-en-Born.

Profil et organisation

COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40000 à Mont-de-Marsan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
15/11/1992

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

Activité d’urbanisme de COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2020 - 22/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2020 - 22/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

1 autorisation sur la période 22/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Parentis-en-Born.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
89 Route Du Yot, Parentis-en-Born (40160) PC Locaux AH1019, AH1020 2 219 m² 91 m² 2020/07/22

Répartition géographique des autorisations de COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

Sources des informations sur COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN ?
COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN ?
Le profil de COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE MONT DE MARSAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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