COMITE DU DEBARQUEMENT - Permis de construire et DP

Active
432083954 Association déclarée PME Créée le 01/01/2000

Présentation détaillée de COMITE DU DEBARQUEMENT

COMITE DU DEBARQUEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ranville.

Profil et organisation

COMITE DU DEBARQUEMENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14400 à Bayeux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE DU DEBARQUEMENT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 91.03Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE DU DEBARQUEMENT

Activité d’urbanisme de COMITE DU DEBARQUEMENT

COMITE DU DEBARQUEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 21/01/2026 - 21/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DU DEBARQUEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/01/2026 - 21/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE DU DEBARQUEMENT

1 autorisation sur la période 21/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Ranville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DU DEBARQUEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMITE DU DEBARQUEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMITE DU DEBARQUEMENT

Sources des informations sur COMITE DU DEBARQUEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE DU DEBARQUEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DU DEBARQUEMENT ?
COMITE DU DEBARQUEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DU DEBARQUEMENT ?
Le profil de COMITE DU DEBARQUEMENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DU DEBARQUEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DU DEBARQUEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DU DEBARQUEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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