2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-en-Auge.
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2015 - 30/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-en-Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Lieury College Jacques Prevert, Saint-Pierre-en-Auge (14140) | PC Locaux | AK265 | 28 948 m² | 1 405 m² | 2015/04/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
