Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Sery, Bouttencourt (80220) | PA | AH2, AE9 | 53 039 m² | 2019/06/27 |
COMITE DES OEUVRES SOCIALES - Permis d'aménager
Active
775710825
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMITE DES OEUVRES SOCIALES
COMITE DES OEUVRES SOCIALES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouttencourt.
Profil et organisation
COMITE DES OEUVRES SOCIALES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 80000 à Amiens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMITE DES OEUVRES SOCIALES
Activité d’urbanisme de COMITE DES OEUVRES SOCIALES
COMITE DES OEUVRES SOCIALES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2019 - 27/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DES OEUVRES SOCIALES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/06/2019 - 27/06/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMITE DES OEUVRES SOCIALES
1 autorisation sur la période 27/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bouttencourt.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMITE DES OEUVRES SOCIALES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE DES OEUVRES SOCIALES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES
SIREN 775710668
Même département de siège
20 autorisations
18 PC
2 PD
CAP ENERGIE
SIREN 403403603
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
PICARDIE MARITIME HABITAT FONDATION PAUL DUCLERCQ
SIREN 005720610
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
PAIN D EPICE
SIREN 341783009
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ASS DES JARDINS PAYSAGERS DES HORTILLONNAGES
SIREN 533624672
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PA
SOINS SERVICE
SIREN 780607123
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur COMITE DES OEUVRES SOCIALES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMITE DES OEUVRES SOCIALES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DES OEUVRES SOCIALES ?
COMITE DES OEUVRES SOCIALES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DES OEUVRES SOCIALES ?
Le profil de COMITE DES OEUVRES SOCIALES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DES OEUVRES SOCIALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DES OEUVRES SOCIALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DES OEUVRES SOCIALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable