COMITE DES FETES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMITE DES FETES
COMITE DES FETES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Erbray.
Profil et organisation
COMITE DES FETES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44110 à ERBRAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE DES FETES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
Siège social
Permis de construire et DP de COMITE DES FETES
Activité d’urbanisme de COMITE DES FETES
COMITE DES FETES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DES FETES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMITE DES FETES
2 autorisations sur la période 26/02/2013 - 23/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Erbray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DES FETES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Foret Pave, Erbray (44110) | DP Locaux | G945 | 8 320 m² | 15 m² | 2024/02/23 |
| Ld Les Landelles, Erbray (44110) | PC Locaux | G945 | 8 320 m² | 41 m² | 2013/02/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMITE DES FETES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE DES FETES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE DES FETES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.