Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1041B Route De Chailles, Saint-Béron (73520) | PA | B1748 | 24 291 m² | 2026/01/29 |
COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE - Permis d'aménager
Active
498279074
Association déclarée
Créée le 29/06/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Béron.
Profil et organisation
COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73330 à Domessin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/06/1979
Siège social
Permis d'aménager de COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
Activité d’urbanisme de COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2026 - 29/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/01/2026 - 29/01/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
1 autorisation sur la période 29/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Béron.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DU BOCAGE
SIREN 326161478
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LES PAPILLONS D AIX
SIREN 775760960
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
LA RIBAMBELLE
SIREN 776481814
Même secteur et même département
4 autorisations
1 PC
3 PD
ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE
SIREN 788393999
Même secteur et même département
4 autorisations
2 PC
2 PA
MAISON FAMILIALE RURALE
SIREN 302955182
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
SYNDICAT E S F LES KARELLIS
SIREN 329339774
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE ?
COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE ?
Le profil de COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME DE LA SAVOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable