2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMITE D'ENTREPRISE STMICROELECTRONICS TOURS SAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours.
COMITE D'ENTREPRISE STMICROELECTRONICS TOURS SAS est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 37100 à Tours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE D'ENTREPRISE STMICROELECTRONICS TOURS SAS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2015 - 18/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE D'ENTREPRISE STMICROELECTRONICS TOURS SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Tours.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE D'ENTREPRISE STMICROELECTRONICS TOURS SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Avenu Du Danemark, Tours (37100) | PC Locaux | BI135 | 2 332 m² | 139 m² | 2015/06/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
