COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS - Permis de construire et DP

Active
309410363 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bondy.

Profil et organisation

COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93600 à Aulnay-sous-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

Activité d’urbanisme de COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2026 - 24/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2026 - 24/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

1 autorisation sur la période 24/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bondy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
84 Avenue Du 14 Juillet, Bondy (93140) PC Locaux C106 12 679 m² 1 404 m² 2026/07/24

Répartition géographique des autorisations de COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

Sources des informations sur COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS ?
COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS ?
Le profil de COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DE SEINE SAINT DENIS DE TENNIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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