Présentation détaillée de COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvais.
Profil et organisation
COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60000 à Beauvais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
Activité d’urbanisme de COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/12/2017 - 20/12/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/12/2017 - 20/12/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
1 autorisation sur la période 20/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Beauvais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE ?
COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE ?
Le profil de COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DE L'OISE DE L'ASSOCIATION DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.