2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarnos.
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40220 à Tarnos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 07/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/06/2013 - 07/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tarnos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du 1Er Mai, Tarnos (40220) | PC Locaux | AL555, AL559 | 22 918 m² | 1 533 m² | 2013/06/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
