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COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN - Permis de construire et DP

Active
411037690 Association déclarée Créée le 17/02/1997

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bout-du-Pont-de-Larn.

Profil et organisation

COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81660 à Bout-du-Pont-de-Larn.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
17/02/1997

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

Activité d’urbanisme de COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2016 - 24/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/05/2016 - 24/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

1 autorisation sur la période 24/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bout-du-Pont-de-Larn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Grande Rue Zone De Loisirs, Bout-du-Pont-de-Larn (81660) DP Locaux A937 2 867 m² 8 m² 2016/05/24

Répartition géographique des autorisations de COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bout-du-Pont-de-Larn

1 autorisation

Département représenté

Tarn (81)

1 autorisation

Région représentée

Occitanie

1 autorisation

Demandeurs comparables à COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FONDATION SAINT-MARTIN
SIREN 085720787
Même département de siège
19 autorisations 11 PC 8 PD
AGES SANS FRONTIERES
SIREN 411097959
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
SIREN 320662612
Même département de siège
9 autorisations 7 PC 2 PD
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE
SIREN 409070604
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
LOISIRS FAMILLE VACANCES
SIREN 777210071
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
SIREN 301691259
Même département de siège
5 autorisations 4 PC 1 PD

Sources des informations sur COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN ?
COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN ?
Le profil de COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE ANIMATION BOUT DU PONT DE L'ARN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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