COMBEY 2024 - Permis de construire et DP

Active
927803080 Société civile immobilière PME Créée le 14/02/2024

Infos clés

Présentation détaillée de COMBEY 2024

COMBEY 2024 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arinthod.

Profil et organisation

COMBEY 2024 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à Bellignat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMBEY 2024
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/02/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de COMBEY 2024

Activité d’urbanisme de COMBEY 2024

COMBEY 2024 compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2025 - 22/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMBEY 2024, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/10/2025 - 22/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMBEY 2024

1 autorisation sur la période 22/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Arinthod.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMBEY 2024 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Arinthod (39240) PC Locaux ZK262 7 731 m² 1 367 m² 2025/10/22

Répartition géographique des autorisations de COMBEY 2024

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMBEY 2024

Sources des informations sur COMBEY 2024

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMBEY 2024

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMBEY 2024 ?
COMBEY 2024 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMBEY 2024 ?
Le profil de COMBEY 2024 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMBEY 2024 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMBEY 2024 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMBEY 2024 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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