COMBE PERE ET FILS - Permis de construire et DP

Active
753874098 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/08/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMBE PERE ET FILS

COMBE PERE ET FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ally.

Profil et organisation

COMBE PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 43380 à Ally.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMBE PERE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/08/2012
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de COMBE PERE ET FILS

Activité d’urbanisme de COMBE PERE ET FILS

COMBE PERE ET FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2014 - 11/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMBE PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/07/2014 - 11/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMBE PERE ET FILS

1 autorisation sur la période 11/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ally.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMBE PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMBE PERE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMBE PERE ET FILS

Sources des informations sur COMBE PERE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMBE PERE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMBE PERE ET FILS ?
COMBE PERE ET FILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMBE PERE ET FILS ?
Le profil de COMBE PERE ET FILS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMBE PERE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMBE PERE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMBE PERE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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