CNGL - Permis de construire et DP

Active
528379803 Autre société civile Créée le 09/11/2010

Présentation détaillée de CNGL

CNGL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Briac-sur-Mer.

Profil et organisation

CNGL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35400 à Saint-Malo.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CNGL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de CNGL

Activité d’urbanisme de CNGL

CNGL compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2013 - 08/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CNGL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/04/2013 - 08/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CNGL

1 autorisation sur la période 08/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Briac-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CNGL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za La Ville Au Coq, Saint-Briac-sur-Mer (35800) PC Locaux AI378 3 011 m² 216 m² 2013/04/08

Répartition géographique des autorisations de CNGL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CNGL

Sources des informations sur CNGL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CNGL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CNGL ?
CNGL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CNGL ?
Le profil de CNGL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CNGL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CNGL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CNGL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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