CNC - Permis de construire et DP

Active
750610149 Société civile immobilière Créée le 08/03/2011

Présentation détaillée de CNC

CNC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vinsobres.

Profil et organisation

CNC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26110 à Vinsobres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CNC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de CNC

Activité d’urbanisme de CNC

CNC compte 1 autorisation recensée sur la période 17/05/2022 - 17/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CNC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/05/2022 - 17/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CNC

1 autorisation sur la période 17/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vinsobres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CNC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CNC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CNC

Sources des informations sur CNC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CNC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CNC ?
CNC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CNC ?
Le profil de CNC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CNC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CNC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CNC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides