CMSV PEYNIER - Permis de construire et DP

Active
902898162 Société civile immobilière Créée le 24/06/2021

Présentation détaillée de CMSV PEYNIER

CMSV PEYNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-Terre.

Profil et organisation

CMSV PEYNIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97120 à SAINT-CLAUDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CMSV PEYNIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/06/2021

Siège social

Permis de construire et DP de CMSV PEYNIER

Activité d’urbanisme de CMSV PEYNIER

CMSV PEYNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2022 - 18/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CMSV PEYNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2022 - 18/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CMSV PEYNIER

2 autorisations sur la période 17/06/2022 - 18/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Terre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CMSV PEYNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Louis De Peynier, Basse-Terre (97100) DP Locaux AN235 84 m² 29 m² 2024/10/18
Rue Louis De Peynier, Basse-Terre (97100) PC Locaux AN235 84 m² 102 m² 2022/06/17

Répartition géographique des autorisations de CMSV PEYNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CMSV PEYNIER

Sources des informations sur CMSV PEYNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CMSV PEYNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CMSV PEYNIER ?
CMSV PEYNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CMSV PEYNIER ?
Le profil de CMSV PEYNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CMSV PEYNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CMSV PEYNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CMSV PEYNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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