2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
C.M.G.A CONSTRUCTIONS MECANIQUES DU GRAND ARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Voglans.
C.M.G.A CONSTRUCTIONS MECANIQUES DU GRAND ARC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73460 à Notre-Dame-des-Millières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C.M.G.A CONSTRUCTIONS MECANIQUES DU GRAND ARC compte 1 autorisation recensée sur la période 05/05/2022 - 05/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C.M.G.A CONSTRUCTIONS MECANIQUES DU GRAND ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Voglans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.M.G.A CONSTRUCTIONS MECANIQUES DU GRAND ARC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Prairie, Voglans (73420) | PC Locaux | AM27 | 3 572 m² | 515 m² | 2022/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
