2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CMCV est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Delle.
CMCV est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CMCV compte 3 autorisations recensées sur la période 16/10/2018 - 26/07/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CMCV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/10/2018 - 26/07/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Delle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CMCV dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Faubourg De Belfort, Delle (90100) | PC Logement | BK285, BK288 | 1 085 m² | 791 m² | 2021/07/26 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Jean Pierre Peugeot, Seloncourt (25230) | PC Logement | AB645, AB656 | 1 197 m² | 750 m² | 2019/11/28 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Écot (25150) | PC Logement | ZH375 | 901 m² | 126 m² | 2018/10/16 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
