CM - Permis de construire et DP

Cessée
527959597 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 29/09/2010

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CM

CM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vannes.

Profil et organisation

CM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 56130 à Nivillac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
29/09/2010

Siège social

Permis de construire et DP de CM

Activité d’urbanisme de CM

CM compte 1 autorisation recensée sur la période 25/04/2017 - 25/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/04/2017 - 25/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CM

1 autorisation sur la période 25/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Alain Gerbault, Vannes (56000) PC Locaux BC128, BC182 — 5 951 m² 2017/04/25

Répartition géographique des autorisations de CM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CM

Sources des informations sur CM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CM ?
CM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CM ?
Le profil de CM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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