CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE - Permis de construire et DP

Active
447976531 Association déclarée Créée le 01/04/2003

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écommoy.

Profil et organisation

CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72540 à Loué.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
CTSM
Date de création
01/04/2003

Siège social

Permis de construire et DP de CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

Activité d’urbanisme de CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/08/2020 - 12/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/08/2020 - 12/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

1 autorisation sur la période 12/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Écommoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

Sources des informations sur CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE ?
CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE ?
Le profil de CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLUB DE TIR SPORTIF DU MAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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