CLOT DE SAUVANIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CLOT DE SAUVANIERE
CLOT DE SAUVANIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tréminis.
Profil et organisation
CLOT DE SAUVANIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38710 à TREMINIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CLOT DE SAUVANIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1997
Siège social
Permis de construire et DP de CLOT DE SAUVANIERE
Activité d’urbanisme de CLOT DE SAUVANIERE
CLOT DE SAUVANIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2013 - 16/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLOT DE SAUVANIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CLOT DE SAUVANIERE
2 autorisations sur la période 04/05/2013 - 16/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Tréminis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOT DE SAUVANIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Sauvaniere, Tréminis (38710) | PC Locaux | C0303, C0304 | 30 920 m² | 3 m² | 2022/05/16 |
| La Sauvaniere, Tréminis (38710) | DP Locaux | C304 | 1 m² | 19 m² | 2013/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de CLOT DE SAUVANIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CLOT DE SAUVANIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CLOT DE SAUVANIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.