Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Font Couteou, Cabris (06530) | PA | 0C2201, 0C2200 | 3 366 m² | 2017/09/21 |
CLOS SAINTE THERESE - Permis d'aménager
Cessée
805232287
Société civile immobilière
Créée le 08/10/2014
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CLOS SAINTE THERESE
CLOS SAINTE THERESE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cabris.
Profil et organisation
CLOS SAINTE THERESE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06530 à Cabris.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CLOS SAINTE THERESE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/10/2014
Siège social
Permis d'aménager de CLOS SAINTE THERESE
Activité d’urbanisme de CLOS SAINTE THERESE
CLOS SAINTE THERESE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2017 - 21/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CLOS SAINTE THERESE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/09/2017 - 21/09/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CLOS SAINTE THERESE
1 autorisation sur la période 21/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cabris.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CLOS SAINTE THERESE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CLOS SAINTE THERESE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PAOLO
SIREN 413892308
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FONCIERE PACO
SIREN 500763206
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DE LA DIGUE
SIREN 332248814
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI DU CDC
SIREN 442357372
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GROUP AGRICOLE LE PETIT CAMPEDIEU
SIREN 782622708
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI VALENTINE VALLEE VERTE
SIREN 799162573
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur CLOS SAINTE THERESE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CLOS SAINTE THERESE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS SAINTE THERESE ?
CLOS SAINTE THERESE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS SAINTE THERESE ?
Le profil de CLOS SAINTE THERESE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS SAINTE THERESE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS SAINTE THERESE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS SAINTE THERESE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable