CLOS SAINT JOSEPH - Permis de construire et DP

Cessée
811150937 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/04/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLOS SAINT JOSEPH

CLOS SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menton.

Profil et organisation

CLOS SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06230 à Saint-Jean-Cap-Ferrat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CLOS SAINT JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
20/04/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS SAINT JOSEPH

Activité d’urbanisme de CLOS SAINT JOSEPH

CLOS SAINT JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 06/12/2017 - 06/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS SAINT JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/12/2017 - 06/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS SAINT JOSEPH

1 autorisation sur la période 06/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Menton.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLOS SAINT JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLOS SAINT JOSEPH

Sources des informations sur CLOS SAINT JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS SAINT JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS SAINT JOSEPH ?
CLOS SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS SAINT JOSEPH ?
Le profil de CLOS SAINT JOSEPH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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