CLOS SAINT JEAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CLOS SAINT JEAN
CLOS SAINT JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-du-Pape.
Profil et organisation
CLOS SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 84230 à CHATEAUNEUF-DU-PAPE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CLOS SAINT JEAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CLOS SAINT JEAN
Activité d’urbanisme de CLOS SAINT JEAN
CLOS SAINT JEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 17/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLOS SAINT JEAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CLOS SAINT JEAN
1 autorisation sur la période 17/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Pape. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Av Du General De Gaulle, Châteauneuf-du-Pape (84230) | PC Locaux | I644, I79 | 2 152 m² | 632 m² | 2013/10/17 |
Permis de démolir de CLOS SAINT JEAN
1 autorisation sur la période 10/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Pape. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Av Du General De Gaulle, Châteauneuf-du-Pape (84230) | PD | I644, I79 | — | 2013/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de CLOS SAINT JEAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CLOS SAINT JEAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CLOS SAINT JEAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.