CLOS DU HEM 2 - Permis de construire et DP

Active
841524234 Société civile immobilière Créée le 18/07/2018

Infos clés

Présentation détaillée de CLOS DU HEM 2

CLOS DU HEM 2 est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemy.

Profil et organisation

CLOS DU HEM 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59147 à CHEMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DU HEM 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/07/2018

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DU HEM 2

Activité d’urbanisme de CLOS DU HEM 2

CLOS DU HEM 2 compte 3 autorisations recensées sur la période 07/02/2019 - 12/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DU HEM 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/02/2019 - 12/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS DU HEM 2

3 autorisations sur la période 07/02/2019 - 12/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chemy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DU HEM 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Calvaire, Chemy (59147) PC Logement ZE99 3 648 m² 120 m² 2019/04/12
Le Calvaire, Chemy (59147) PC Logement ZE99 3 648 m² 241 m² 2019/04/08
Le Calvaire, Chemy (59147) PC Logement ZE99 3 648 m² 120 m² 2019/02/07

Répartition géographique des autorisations de CLOS DU HEM 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLOS DU HEM 2

Sources des informations sur CLOS DU HEM 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DU HEM 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DU HEM 2 ?
CLOS DU HEM 2 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DU HEM 2 ?
Le profil de CLOS DU HEM 2 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DU HEM 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DU HEM 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DU HEM 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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