CLOS DES CIDRES - Permis de construire et DP

Active
914922869 Société civile immobilière Créée le 17/06/2022

Présentation détaillée de CLOS DES CIDRES

CLOS DES CIDRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

CLOS DES CIDRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DES CIDRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/06/2022

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DES CIDRES

Activité d’urbanisme de CLOS DES CIDRES

CLOS DES CIDRES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2022 - 24/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES CIDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/11/2022 - 24/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS DES CIDRES

1 autorisation sur la période 24/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES CIDRES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Cerisieres, Beaune (21200) PC Locaux EA300 3 056 m² 383 m² 2022/11/24

Répartition géographique des autorisations de CLOS DES CIDRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLOS DES CIDRES

Sources des informations sur CLOS DES CIDRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DES CIDRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DES CIDRES ?
CLOS DES CIDRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DES CIDRES ?
Le profil de CLOS DES CIDRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DES CIDRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DES CIDRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DES CIDRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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