2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CLOS DES ACACIAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Drumettaz-Clarafond.
CLOS DES ACACIAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73420 à Drumettaz-Clarafond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLOS DES ACACIAS compte 4 autorisations recensées sur la période 15/06/2021 - 29/06/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES ACACIAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/06/2021 - 29/06/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Drumettaz-Clarafond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES ACACIAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Capita, Mouxy (73100) | PC Logement | 0A1956 | 1 240 m² | 280 m² | 2022/06/29 |
| 429 Route De Villard Peron, La Motte-Servolex (73290) | PC Logement | G1815, G1818 | 3 063 m² | 403 m² | 2022/05/12 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Massants, Drumettaz-Clarafond (73420) | PC Logement | 0A2373, 0A2367 | — | 281 m² | 2021/09/07 |
| 147 Rue Des Sablons, Saint-Alban-Leysse (73230) | PC Logement | AN7, AN8 | 1 297 m² | 379 m² | 2021/06/15 |
4 communes - 1 département - 1 région
Drumettaz-Clarafond
1 autorisation
La Motte-Servolex
1 autorisation
Mouxy
1 autorisation
Saint-Alban-Leysse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
