CLOS DES ACACIAS - Permis de construire et DP

Active
884975855 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 06/07/2020

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CLOS DES ACACIAS

CLOS DES ACACIAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Drumettaz-Clarafond.

Profil et organisation

CLOS DES ACACIAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73420 à DRUMETTAZ-CLARAFOND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DES ACACIAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DES ACACIAS

Activité d’urbanisme de CLOS DES ACACIAS

CLOS DES ACACIAS compte 4 autorisations recensées sur la période 15/06/2021 - 29/06/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES ACACIAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/06/2021 - 29/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CLOS DES ACACIAS

4 autorisations sur la période 15/06/2021 - 29/06/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Drumettaz-Clarafond.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES ACACIAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Capita, Mouxy (73100) PC Logement 0A1956 1 240 m² 280 m² 2022/06/29
429 Route De Villard Peron, La Motte-Servolex (73290) PC Logement G1815, G1818 3 063 m² 403 m² 2022/05/12
Chemi Des Massants, Drumettaz-Clarafond (73420) PC Logement 0A2373, 0A2367 281 m² 2021/09/07
147 Rue Des Sablons, Saint-Alban-Leysse (73230) PC Logement AN7, AN8 1 297 m² 379 m² 2021/06/15

Répartition géographique des autorisations de CLOS DES ACACIAS

Demandeurs comparables à CLOS DES ACACIAS

Sources des informations sur CLOS DES ACACIAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DES ACACIAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DES ACACIAS ?
CLOS DES ACACIAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DES ACACIAS ?
Le profil de CLOS DES ACACIAS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DES ACACIAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DES ACACIAS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DES ACACIAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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