CLOS D'ENGUERAND - Permis de construire et DP

Active
790358345 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 19/10/2012

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CLOS D'ENGUERAND

CLOS D'ENGUERAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lagny-sur-Marne.

Profil et organisation

CLOS D'ENGUERAND est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34200 à Sète.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS D'ENGUERAND
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/10/2012
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS D'ENGUERAND

Activité d’urbanisme de CLOS D'ENGUERAND

CLOS D'ENGUERAND compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2015 - 23/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS D'ENGUERAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/03/2015 - 23/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLOS D'ENGUERAND

2 autorisations sur la période 16/03/2015 - 23/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Lagny-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS D'ENGUERAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLOS D'ENGUERAND

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLOS D'ENGUERAND

Sources des informations sur CLOS D'ENGUERAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS D'ENGUERAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS D'ENGUERAND ?
CLOS D'ENGUERAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS D'ENGUERAND ?
Le profil de CLOS D'ENGUERAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS D'ENGUERAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS D'ENGUERAND concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS D'ENGUERAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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