CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

Active
949666168 Société civile immobilière Créée le 03/03/2023

Infos clés

Présentation détaillée de CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Viriat.

Profil et organisation

CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/03/2023

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/11/2022 - 08/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/11/2022 - 08/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

1 autorisation sur la période 08/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Viriat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
289 Che De Champagne, Viriat (01440) PC Logement AS352 2 970 m² 1 025 m² 2022/11/08

Répartition géographique des autorisations de CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

Sources des informations sur CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE ?
CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE ?
Le profil de CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS CHEMIN DE CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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