CLINIQUE SAINT DOMINIQUE - Autorisations d'urbanisme

Cessée
375650025 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 01/01/1956

Infos clés

Secteur

Santé

Siège

Orne (61)

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

CLINIQUE SAINT DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flers.

Profil et organisation

CLINIQUE SAINT DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 61100 à FLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1956
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

Activité d’urbanisme de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

CLINIQUE SAINT DOMINIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2015 - 03/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CLINIQUE SAINT DOMINIQUE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2015 - 03/10/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

1 autorisation sur la période 03/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Flers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
105 Rue De Messei, Flers (61100) PA AR62, AR110 13 422 m² 2016/10/03

Permis de démolir de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

1 autorisation sur la période 26/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Flers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
105 Rue De Messei, Flers (61100) PD AR62 3 228 m² 2015/05/26

Répartition géographique des autorisations de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

Sources des informations sur CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLINIQUE SAINT DOMINIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE ?
CLINIQUE SAINT DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE ?
Le profil de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLINIQUE SAINT DOMINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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