Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 105 Rue De Messei, Flers (61100) | PA | AR62, AR110 | 13 422 m² | 2016/10/03 |
CLINIQUE SAINT DOMINIQUE - Autorisations d'urbanisme
Cessée
375650025
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Créée le 01/01/1956
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
CLINIQUE SAINT DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flers.
Profil et organisation
CLINIQUE SAINT DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 61100 à Flers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1956
Siège social
Autorisations d'urbanisme de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
Activité d’urbanisme de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
CLINIQUE SAINT DOMINIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2015 - 03/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CLINIQUE SAINT DOMINIQUE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
26/05/2015 - 03/10/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
1 autorisation sur la période 03/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Flers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
1 autorisation sur la période 26/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Flers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 105 Rue De Messei, Flers (61100) | PD | AR62 | 3 228 m² | 2015/05/26 |
Répartition géographique des autorisations de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CLINIQUE D ALENCON
SIREN 524291937
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
ADI
SIREN 792256075
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
BC SERVICES
SIREN 852213693
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
PEOPLE AND BABY
SIREN 479182750
Même département de siège
99 autorisations
99 PC
LA MAISON BLEUE
SIREN 477595219
Même département de siège
49 autorisations
48 PC
1 PD
LPCR GROUPE
SIREN 528570229
Même département de siège
49 autorisations
49 PC
Sources des informations sur CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CLINIQUE SAINT DOMINIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE ?
CLINIQUE SAINT DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE ?
Le profil de CLINIQUE SAINT DOMINIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLINIQUE SAINT DOMINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLINIQUE SAINT DOMINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable