2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
CLINIQUE PASTEUR est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Toulouse.
CLINIQUE PASTEUR est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLINIQUE PASTEUR compte 10 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 15/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLINIQUE PASTEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 20/05/2014 - 15/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLINIQUE PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Prends Y Garde, Toulouse (31100) | PC Locaux | AD49, AD50 | 1 458 m² | 9 467 m² | 2021/11/24 |
| 45 Av De Lombez, Toulouse (31100) | DP Locaux | AD128, AD129 | 8 255 m² | 14 m² | 2021/03/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 01/12/2014 - 17/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Prends Y Garde, Toulouse (31100) | PD | AD49, AD50 | 1 458 m² | 2021/05/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Petite Vitesse, Toulouse (31100) | PD | AD97, AD98 | 455 m² | 2014/12/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
