CLEM'PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
841005580 Société civile immobilière PME Créée le 05/07/2018

Infos clés

Présentation détaillée de CLEM'PATRIMOINE

CLEM'PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lézigneux.

Profil et organisation

CLEM'PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42600 à MONTBRISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEM'PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/07/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLEM'PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de CLEM'PATRIMOINE

CLEM'PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2019 - 26/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEM'PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2019 - 26/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLEM'PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 28/10/2019 - 26/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Lézigneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEM'PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Marc Seguin, Montbrison (42600) DP Logement BM54, BM58 714 m² 160 m² 2024/09/26
6 Route De Montbrison, Lézigneux (42600) PC Logement E98 610 m² 138 m² 2019/10/28

Répartition géographique des autorisations de CLEM'PATRIMOINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLEM'PATRIMOINE

Sources des informations sur CLEM'PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEM'PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEM'PATRIMOINE ?
CLEM'PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEM'PATRIMOINE ?
Le profil de CLEM'PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEM'PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEM'PATRIMOINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEM'PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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