CLEMENT MICHEL - Permis de démolir

Active
828681031 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2017

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CLEMENT MICHEL

CLEMENT MICHEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oradour.

Profil et organisation

CLEMENT MICHEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17770 à Aujac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEMENT MICHEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/03/2017

Siège social

Permis de démolir de CLEMENT MICHEL

Activité d’urbanisme de CLEMENT MICHEL

CLEMENT MICHEL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/09/2018 - 13/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEMENT MICHEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/09/2018 - 13/09/2018

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de CLEMENT MICHEL

1 autorisation sur la période 13/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Oradour.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CLEMENT MICHEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLEMENT MICHEL

Sources des informations sur CLEMENT MICHEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEMENT MICHEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEMENT MICHEL ?
CLEMENT MICHEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEMENT MICHEL ?
Le profil de CLEMENT MICHEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEMENT MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEMENT MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEMENT MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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