CLE - Permis de construire et DP

Active
812926004 Société civile immobilière Créée le 10/07/2015

Présentation détaillée de CLE

CLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quincieux.

Profil et organisation

CLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69480 à LACHASSAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/07/2015

Siège social

Permis de construire et DP de CLE

Activité d’urbanisme de CLE

CLE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2019 - 02/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2019 - 02/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLE

2 autorisations sur la période 14/03/2019 - 02/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Quincieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
651 Rue De La Liberation, Saint-Didier-sur-Chalaronne (01140) PC Logement AN582 362 m² 120 m² 2023/06/02
203 Chemin En Graves, Quincieux (69650) PC Locaux ZK308 8 000 m² 522 m² 2019/03/14

Répartition géographique des autorisations de CLE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLE

Sources des informations sur CLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLE ?
CLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLE ?
Le profil de CLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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