CLC - Permis de construire et DP

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439626151 Société civile immobilière Créée le 01/11/2001

Présentation détaillée de CLC

CLC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saleilles.

Profil et organisation

CLC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66560 à ORTAFFA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CLC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2001

Siège social

Permis de construire et DP de CLC

Activité d’urbanisme de CLC

CLC compte 5 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 15/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

23/04/2013 - 15/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLC

5 autorisations sur la période 23/04/2013 - 15/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Saleilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vigia, Saint-Cyprien (66750) PC Locaux AW146 729 m² 118 m² 2015/05/15
Av Chateau Roussillon, Saleilles (66280) PC Locaux AS25 20 480 m² 179 m² 2014/09/04
Lot Domaines Des Crouettes Lots 14 Et 15, Saleilles (66280) PC Logement AB194, AB193 513 m² 371 m² 2014/06/07
La Colomina De Canet, Saleilles (66280) PC Locaux AS5 29 268 m² 55 m² 2014/06/06
Rue Des Jardins, Saleilles (66280) PC Locaux AR127 10 096 m² 68 m² 2013/04/23

Répartition géographique des autorisations de CLC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLC

Sources des informations sur CLC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLC ?
CLC est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLC ?
Le profil de CLC recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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