CLAVEL - Permis de construire et DP

Active
792068835 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 02/01/2013

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CLAVEL

CLAVEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Abrets en Dauphiné.

Profil et organisation

CLAVEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 38490 aux Abrets en Dauphiné.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLAVEL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
02/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de CLAVEL

Activité d’urbanisme de CLAVEL

CLAVEL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2013 - 18/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLAVEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/06/2013 - 18/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLAVEL

2 autorisations sur la période 29/06/2013 - 18/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement aux Abrets en Dauphiné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLAVEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1965 Rte De La Chapelle, Les Abrets en Dauphiné (38490) PC Locaux A539 150 m² 150 m² 2014/03/18
1965 Rte De La Chapelle, Les Abrets en Dauphiné (38490) PC Locaux A539, A522 16 565 m² 756 m² 2013/06/29

Répartition géographique des autorisations de CLAVEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLAVEL

Sources des informations sur CLAVEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLAVEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLAVEL ?
CLAVEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLAVEL ?
Le profil de CLAVEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLAVEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLAVEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLAVEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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