CL LES 2 ETANGS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ménestreau-en-Villette.
Profil et organisation
CL LES 2 ETANGS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CL LES 2 ETANGS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/06/2021
Catégorie d’entreprise
GE
Siège social
Publicité
Publicité
Permis d'aménager de CL LES 2 ETANGS
Activité d’urbanisme de CL LES 2 ETANGS
CL LES 2 ETANGS compte 1
autorisation recensée
sur la période 14/02/2022 - 14/02/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CL LES 2 ETANGS, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/02/2022 - 14/02/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CL LES 2 ETANGS
1 autorisation sur la période 14/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ménestreau-en-Villette.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CL LES 2 ETANGS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CL LES 2 ETANGS ?
CL LES 2 ETANGS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CL LES 2 ETANGS ?
Le profil de CL LES 2 ETANGS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CL LES 2 ETANGS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CL LES 2 ETANGS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CL LES 2 ETANGS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.