CL LES 2 ETANGS - Permis d'aménager

Active
900683913 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 18/06/2021

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CL LES 2 ETANGS

CL LES 2 ETANGS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ménestreau-en-Villette.

Profil et organisation

CL LES 2 ETANGS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CL LES 2 ETANGS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/06/2021
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis d'aménager de CL LES 2 ETANGS

Activité d’urbanisme de CL LES 2 ETANGS

CL LES 2 ETANGS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2022 - 14/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CL LES 2 ETANGS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2022 - 14/02/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de CL LES 2 ETANGS

1 autorisation sur la période 14/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ménestreau-en-Villette.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CL LES 2 ETANGS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CL LES 2 ETANGS

Sources des informations sur CL LES 2 ETANGS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CL LES 2 ETANGS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CL LES 2 ETANGS ?
CL LES 2 ETANGS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CL LES 2 ETANGS ?
Le profil de CL LES 2 ETANGS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CL LES 2 ETANGS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CL LES 2 ETANGS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CL LES 2 ETANGS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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