CISEL - Permis de construire et DP

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788654671 Société civile immobilière Créée le 04/10/2012

Présentation détaillée de CISEL

CISEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nancy.

Profil et organisation

CISEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54000 à Nancy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CISEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de CISEL

Activité d’urbanisme de CISEL

CISEL compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2013 - 10/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CISEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2013 - 10/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CISEL

1 autorisation sur la période 10/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Nancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CISEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
63 Rue Du Fbg Des Trois Maisons, Nancy (54100) PC Logement AH75 — 127 m² 2013/06/10

Répartition géographique des autorisations de CISEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à CISEL

Sources des informations sur CISEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CISEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CISEL ?
CISEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CISEL ?
Le profil de CISEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CISEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CISEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CISEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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