CIRCULAIRE - Permis de construire et DP

Active
939295507 Société civile immobilière Créée le 09/12/2024

Présentation détaillée de CIRCULAIRE

CIRCULAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

CIRCULAIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CIRCULAIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/12/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CIRCULAIRE

Activité d’urbanisme de CIRCULAIRE

CIRCULAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2025 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CIRCULAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/02/2025 - 27/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CIRCULAIRE

1 autorisation sur la période 27/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CIRCULAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CIRCULAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CIRCULAIRE

Sources des informations sur CIRCULAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CIRCULAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CIRCULAIRE ?
CIRCULAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CIRCULAIRE ?
Le profil de CIRCULAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CIRCULAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CIRCULAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CIRCULAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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