2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
5
CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Treffieux.
CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL compte 5 autorisations recensées sur la période 26/11/2015 - 05/12/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/11/2015 - 05/12/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Treffieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pont D'inde, Treffieux (44170) | DP Locaux | ZV18 | 15 280 m² | 1 590 m² | 2020/12/28 |
| La Vediais, Treffieux (44170) | DP Locaux | ZH37 | 62 273 m² | 1 567 m² | 2020/02/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 4 départements - 2 régions
Treffieux
2 autorisations
Guipry-Messac
1 autorisation
Neuvillalais
1 autorisation
Parné-sur-Roc
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
