2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
CHOTS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aix-en-Pévèle.
CHOTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59310 à Aix-en-Pévèle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHOTS compte 7 autorisations recensées sur la période 29/06/2016 - 27/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHOTS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 29/06/2016 - 27/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aix-en-Pévèle. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHOTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Marechal Leclercq, Aix-en-Pévèle (59310) | PC Logement | B1506, B1508 | 252 m² | 150 m² | 2016/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-en-Pévèle. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Marechal Leclercq, Aix-en-Pévèle (59310) | PD | B778, B782 | 936 m² | 2023/06/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
