2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CHI LES HOPITAUX DU LEMAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thonon-les-Bains.
CHI LES HOPITAUX DU LEMAN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHI LES HOPITAUX DU LEMAN compte 5 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 19/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHI LES HOPITAUX DU LEMAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/07/2013 - 19/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHI LES HOPITAUX DU LEMAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Bi Avenue De Senevulaz, Thonon-les-Bains (74200) | DP Locaux | BC123 | — | 53 m² | 2018/11/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Avenu De La Dame, Thonon-les-Bains (74200) | PA | AS185, AS77 | — | 2014/08/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
