CHEMIN DE FLEURY - Permis de construire et DP

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794760694 Société civile immobilière Créée le 12/07/2013

Présentation détaillée de CHEMIN DE FLEURY

CHEMIN DE FLEURY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ifs.

Profil et organisation

CHEMIN DE FLEURY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14540 à Bourguébus.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CHEMIN DE FLEURY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de CHEMIN DE FLEURY

Activité d’urbanisme de CHEMIN DE FLEURY

CHEMIN DE FLEURY compte 1 autorisation recensée sur la période 15/10/2013 - 15/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHEMIN DE FLEURY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/10/2013 - 15/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHEMIN DE FLEURY

1 autorisation sur la période 15/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ifs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHEMIN DE FLEURY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CHEMIN DE FLEURY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHEMIN DE FLEURY

Sources des informations sur CHEMIN DE FLEURY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHEMIN DE FLEURY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHEMIN DE FLEURY ?
CHEMIN DE FLEURY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHEMIN DE FLEURY ?
Le profil de CHEMIN DE FLEURY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHEMIN DE FLEURY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHEMIN DE FLEURY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHEMIN DE FLEURY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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