Permis de construire Logement N° 01434113R0014

Permis de construire n° 01434113R0014 à Ifs pour 319 m² de logement, 284 Chem De Fleury

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2013

Dossier PC n° 01434113R0014

Demandeur

CHEMIN DE FLEURY

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01434113R0014 a été délivré le 15 octobre 2013 à Ifs (Calvados, Normandie), pour un projet situé 284 Chem De Fleury. Le dossier a été déposé par CHEMIN DE FLEURY.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 319 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BC191. L'ensemble des 248 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ifs est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

319 m²

Variation nette

+319 m²

Surface totale après

319 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/01/2016. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2014

Achèvement (DAACT)

18/01/2016

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
18/01/2016
Autorisation
15/10/2013
Chantier (DOC)
15/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/01/2016

Localisation du projet à Ifs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BC191

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ifs Code postal 14123 Identifiant INSEE 14341
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 319 m² 0 m² 0 m² 0 m² 319 m² 319 m²
Total 0 m² 319 m² 0 m² 0 m² 0 m² 319 m² 319 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHEMIN DE FLEURY

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
794760694
SIRET
79476069400016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
IFS (14123)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01434113R0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 octobre 2013
Date de dépôt 18/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 319 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 284 Chem De Fleury, à Ifs (14123).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par CHEMIN DE FLEURY et accordée le 15 octobre 2013.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 octobre 2013, ouverture de chantier le 15 octobre 2014, achèvement déclaré le 18 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01434113R0014, déposé en mairie d'Ifs.

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