CHD IMMOBILIER 6 - Permis de construire et DP

Cessée
811598473 Société civile immobilière Créée le 30/04/2015

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CHD IMMOBILIER 6

CHD IMMOBILIER 6 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fins.

Profil et organisation

CHD IMMOBILIER 6 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25390 à Orchamps-Vennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHD IMMOBILIER 6
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de CHD IMMOBILIER 6

Activité d’urbanisme de CHD IMMOBILIER 6

CHD IMMOBILIER 6 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2016 - 14/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHD IMMOBILIER 6, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/10/2016 - 14/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHD IMMOBILIER 6

1 autorisation sur la période 14/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Fins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHD IMMOBILIER 6 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Bi Rue De La Diligence, Les Fins (25500) PC Logement AE148, AE305 1 454 m² 403 m² 2016/10/14

Répartition géographique des autorisations de CHD IMMOBILIER 6

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHD IMMOBILIER 6

Sources des informations sur CHD IMMOBILIER 6

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHD IMMOBILIER 6

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHD IMMOBILIER 6 ?
CHD IMMOBILIER 6 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHD IMMOBILIER 6 ?
Le profil de CHD IMMOBILIER 6 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHD IMMOBILIER 6 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHD IMMOBILIER 6 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHD IMMOBILIER 6 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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