2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
CHAUSSEA SAS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Narbonne.
CHAUSSEA SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54910 à Valleroy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAUSSEA SAS compte 7 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 20/03/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAUSSEA SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 03/07/2013 - 20/03/2023, réparties dans 7 communes, principalement à Narbonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAUSSEA SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Sabliere Zi Sabliere, Schweighouse-sur-Moder (67590) | DP Locaux | 2925, 2926 | 5 466 m² | 127 m² | 2014/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 6 départements - 3 régions
Narbonne
1 autorisation
Nice
1 autorisation
Pérols
1 autorisation
Sainte-Marie-aux-Chênes
1 autorisation
Schweighouse-sur-Moder
1 autorisation
Val de Briey
1 autorisation
Valleroy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
