CHATEAU DU PARC ST VINCENT - Permis d'aménager

Cessée
484650882 Société en nom collectif Créée le 06/10/2005

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CHATEAU DU PARC ST VINCENT

CHATEAU DU PARC ST VINCENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lachassagne.

Profil et organisation

CHATEAU DU PARC ST VINCENT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69007 à LYON 7EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHATEAU DU PARC ST VINCENT
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/10/2005

Siège social

Permis d'aménager de CHATEAU DU PARC ST VINCENT

Activité d’urbanisme de CHATEAU DU PARC ST VINCENT

CHATEAU DU PARC ST VINCENT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2013 - 23/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU DU PARC ST VINCENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/01/2013 - 23/01/2013

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de CHATEAU DU PARC ST VINCENT

1 autorisation sur la période 23/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lachassagne.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis d'aménager en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Bourlatiere, Lachassagne (69480) PA A324P, A325P — 2013/01/23

Répartition géographique des autorisations de CHATEAU DU PARC ST VINCENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHATEAU DU PARC ST VINCENT

Sources des informations sur CHATEAU DU PARC ST VINCENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHATEAU DU PARC ST VINCENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU DU PARC ST VINCENT ?
CHATEAU DU PARC ST VINCENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU DU PARC ST VINCENT ?
Le profil de CHATEAU DU PARC ST VINCENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU DU PARC ST VINCENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU DU PARC ST VINCENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU DU PARC ST VINCENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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