CHATEAU DU FRESNE - Permis de construire et DP

Active
324684331 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 07/01/1982

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CHATEAU DU FRESNE

CHATEAU DU FRESNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigne-en-Layon.

Profil et organisation

CHATEAU DU FRESNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49380 à BELLEVIGNE-EN-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHATEAU DU FRESNE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
07/01/1982
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHATEAU DU FRESNE

Activité d’urbanisme de CHATEAU DU FRESNE

CHATEAU DU FRESNE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2013 - 03/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU DU FRESNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2013 - 03/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHATEAU DU FRESNE

2 autorisations sur la période 17/10/2013 - 03/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevigne-en-Layon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU DU FRESNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De La Rateliere, Bellevigne-en-Layon (49380) PC Locaux G261 9 487 m² 351 m² 2023/04/03
Le Paty Du Vivier, Bellevigne-en-Layon (49380) PC Locaux G261 9 487 m² 356 m² 2013/10/17

Répartition géographique des autorisations de CHATEAU DU FRESNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHATEAU DU FRESNE

Sources des informations sur CHATEAU DU FRESNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHATEAU DU FRESNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU DU FRESNE ?
CHATEAU DU FRESNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU DU FRESNE ?
Le profil de CHATEAU DU FRESNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU DU FRESNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU DU FRESNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU DU FRESNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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